Parution : « Les Lanceurs d’alerte » aux éditions LGDJ

Mathieu DISANT et Delphine POLLET-PANOUSSIS publient aux éditions LGDJ leur ouvrage sur « Les Lanceurs d’alerte. Quelle protection juridique ? Quelles limites ? ».
Déjà disponible en librairie, cet ouvrage est une réalisation collective à laquelle plusieurs membres du C3RD ont contribué : Franck LUDWICZAK, Eric OLSZAK et Françoise DEKEUWER-DEFOSSEZ.

Lire le sommaire détaillé

Les lanceurs d’alerte occupent une place centrale dans l’actualité et suscitent un intérêt grandissant. « Vigies citoyennes » pour certains, « traîtres » ou « délateurs » pour d’autres, ils forment une figure juridique souvent indécise dont les contours et implications demeurent mal maîtrisés en droit. Comment l’alerte est-elle saisie par le droit ? Comment le droit appréhende-t-il, dans leur diversité, les lanceurs d’alerte ? Quelle protection juridique ? Quelles concrétisations par le juge et les autorités compétentes ? Quelles limites ? Pour y répondre, le présent ouvrage réunit vingt-deux contributions de juristes français et étrangers, de toutes disciplines, afin d’analyser les situations dans tous les champs – publics et privés – concernés, sans négliger les regards historique, économique
et éthique, indispensables à la compréhension du droit qui se fait. Il propose un examen précis et critique du droit positif, européen et national, marqué en France par la récente consécration d’un statut à vocation « globale » du lanceur d’alerte issu de la loi du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite loi « Sapin 2 ».

L’ouvrage laisse une place significative aux études de droit étranger en matière de whistleblowing (États-Unis, Royaume-Uni, Irlande, Brésil). On y trouvera également le témoignage « incarné » de l’influente ONG Transparency International, ainsi que la précieuse lecture « indépendante » proposée par le Défenseur des droits sur la création et la mise en oeuvre du dispositif de protection auquel cette autorité a désormais la charge de contribuer en vertu d’une nouvelle mission d’assistance et d’orientation des lanceurs d’alerte.
Cette prise en mains, à plusieurs, permet de cerner, sinon tout le droit de l’alerte, du moins l’identité juridique des lanceurs d’alerte et, ce faisant, de donner sens à cette nouvelle figure en et du droit aujourd’hui à l’oeuvre dans les démocraties occidentales. En cela, l’ouvrage s’adresse à tous les citoyens, professionnels du droit, décideurs et étudiants.

Sous la direction de Mathieu Disant, Professeur agrégé des facultés de droit, Directeur du CERCRID (UMR CNRS 5137) et Chercheur associé au C3RD, et Delphine Pollet-Panoussis, Maître de conférences à l’Université catholique de Lille – C3RD.

Avec les contributions de Fabrice Bin, Katarzyna Blay-Grabarczyk, Malik Bozzo-Rey, Fréderic Buy, Camille Colas, Françoise Dekeuwer-Défossez, Guillaume Delalieux, Jean-Philippe Foegle, Christoph Henkel, Julien Icard, Jean-François Kerléo, Lauren Kierans, David Lewis, Franck Ludwiczak, Fernando Menezes, Nicole Marie Meyer, Richard V. Meyer, Amélie Niemiec, Éric Olszak, Delphine Pollet-Panoussis, Jean-Christophe Roda, Jacques Toubon et Nicolas Warembourg.